Assurances Tous Risques Chantier (TRC)
Une solution idéale afin de couvrir les dommages matériels accidentels qui pourraient se produire pendant la période de construction
L'assurance TRC est une solution primordiale, face aux dommages matériels accidentels qui peuvent se produire sur un chantier.
Même s'il s'agit d'une assurance facultative, il est indispensable pour le maître d'ouvrage/promoteur de souscrire un contrat Tous Risques Chantier afin qu'il ne supporte pas les conséquences financières et les retards engendrés par un sinistre en cours de travaux.
Ce contrat a donc pour but de couvrir les dommages matériels accidentels en cours de chantier, et fonctionne selon la formule "tout sauf", seules les exclusions venant restreindre la portée du contrat.
Quelques exemples de risques garantis par l'assurance TRC:
- Le cas de force majeure tel que: incendie, explosion, foudre, dégâts des eaux, évènements naturels, effondrement total ou partiel…;
- Maladresse, négligence, malveillance;
- Défaut de construction, conception…
Des extensions de garantie possibles:
- Maintenance visite;
- Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage (RCMO);
- Une garantie étendue à l'ensemble des intervenants.
Maîtres d'ouvrage, Promoteurs
Pendant la construction les entreprises sont responsables des travaux et des dommages occasionnés à l'ouvrage dont elles ont la mission de construire (Article 1788 du Code Civil).
Toutefois, leurs garanties dommages en cours de chantier restent limitées et certaines entreprises s'assurent uniquement pour les dommages qu'elles peuvent causer aux tiers.
Par ailleurs, il peut exister des sinistres ou les intervenants ne sont pas responsables (cas de force majeur), inconnus ou non solvables.